Mentions légales

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Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par Ride On Lille, propriétaire du site rol.asso.fr/, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.

Ride On Lille est une association de loi 1901 ; elle est donc gérée par un conseil d’administration, composé de membres élus au cours d’une Assemblée Générale Ordinaire. Élu par le CA, le Bureau exécutif, lui, est composé du Président, du Trésorier et du Secrétaire. Ces derniers sont respectivement, Juan Francisco ECHARRI, Béatrice HENNIN et Edith ROELANDTS.

Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Le site rol.asso.fr/ appartient à Ride On Lille, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : ROL – 4 Rue Parmentier – 59000 Lille.

Personne physique ou morale, Thierry Vanoffe est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : contact@rol.asso.fr

Le webmaster, LUCHART Corentin, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : corentin.luchart@gmail.com.

Le site rol.asso.fr/ est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant notre site web rol.asso.fr/, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Ride On Lille. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par rol.asso.fr/

En accord avec sa politique de communication, le site rol.asso.fr/ a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Ride On Lille, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site rol.asso.fr/.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web rol.asso.fr/ font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurions pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à contact@rol.asso.fr.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web rol.asso.fr/ appartient exclusivement à Ride On Lille. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web rol.asso.fr/ est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.